Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Théodore Drouhard

Né le : 10 novembre 1799 à Besançon [Doubs]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Théodore Drouhard

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Juge auditeur	Arbois	Tribunaux de 1^ère instance	20/04/1825
Juge	Gray	Tribunaux de 1^ère instance	23/05/1827
Juge d’instruction	Gray	Tribunaux de 1^ère instance	15/11/1829
Conseiller	Besançon	Cour d’appel	31/05/1852

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Fin d’activité le 01/12/1869 - Motif : Admis à la retraite - Décédé le 17 mars 1874

DISTINCTIONS

Honorariat :

Conseiller

Légion d’honneur :

Chevalier le 11 août 1858

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/534 n° 7341

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/132
Dossier Légion d’honneur : LH/805/74

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Tournyer. Etude sur le code civil français et le code italien, 3 novembre 1874, Besançon, J. Jacquin, 1874, 59 p. [Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel, Besançon]