Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Etienne Darnaud

Né le : 20 mai 1762 à Léran [Ariège]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Etienne Darnaud

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Magistrat de sûreté	Foix	Tribunaux de 1^ère instance	27/03/1801
Juge	Foix	Tribunaux de 1^ère instance	30/04/1811
Juge d’instruction	Foix	Tribunaux de 1^ère instance	23/12/1817
Juge	Foix	Tribunaux de 1^ère instance	06/06/1821

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Fin d’activité le 08/12/1828 - Motif : Admis à la retraite

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/533 n° 6672

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)