Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Charles François Bujon

Né le : 10 août 1795 à Bessay [Allier]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Charles François Bujon

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Substitut	Cosne	Tribunaux de 1^ère instance	11/08/1819
Substitut	Moulins	Tribunaux de 1^ère instance	29/01/1823	12/3/1823 selon le registre des nominations
Procureur	Cusset	Tribunaux de 1^ère instance	14/04/1824
Procureur	Puy (Le)	Tribunaux de 1^ère instance	03/01/1827
Président	Puy (Le)	Tribunaux de 1^ère instance	17/10/1833
Conseiller	Riom	Cour d’appel	07/11/1838

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Fin d’activité le 04/02/1858 - Motif : Décédé - Décédé le 4 février 1858

OBSERVATIONS

Remplacé le 01/05/1858

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/533 n° 6251

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/67

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Salneuve (Mathieu-Marie-Claude). Napoléon Ier. Discussion du projet de Code d’instruction criminelle, 3 novembre 1858, Riom, A. Jouvet, 1858, 54 p. [Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel, Riom]