Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Marie Frédéric Arnault-Ménardière

Né le : 2 février 1790 à Poitiers [Vienne]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Marie Frédéric Arnault-Ménardière

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Juge	Bressuire	Tribunaux de 1^ère instance	26/02/1817
Juge d’instruction	Bressuire	Tribunaux de 1^ère instance	10/04/1818	Intérim
Juge d’instruction	Rochefort	Tribunaux de 1^ère instance	14/10/1827
Président	Loudun	Tribunaux de 1^ère instance	25/04/1831

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Fin d’activité le 15/02/1860 - Motif : Admis à la retraite

OBSERVATIONS

Décédé en décembre 1879

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/532 n° 5490

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/8

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)