Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Henri Monclar

Né le : 1 novembre 1765 à Thèze [Pyrénées (Basses)]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Henri Monclar

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Juge d’instruction	Bayonne	Tribunaux de 1^ère instance	18/04/1816
Président	Bayonne	Tribunaux de 1^ère instance	11/07/1821	A titre provisoire
Président	Bayonne	Tribunaux de 1^ère instance	24/06/1829	A titre définitif

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Fin d’activité le 06/12/1831 - Motif : Décédé

OBSERVATIONS

Juge au tribunal de commerce de Bayonne en 1802, président de ce tribunal en 1816

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/531 n° 5117

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)