Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Armand Jean Arthez (d’)

Né le : 23 mai 1768 à Sibas (Alos-Sibas) [Pyrénées (Basses)]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Armand Jean Arthez (d’)

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Fonction	Lieu	Juridiction	Classe	Date de nomination	Observations
Juge suppléant	Bayonne	Tribunaux de 1^ère instance		18/04/1816
Conseiller	Pau	Cour d’appel		14/08/1816

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Fin d’activité le 31/01/1836 - Motif : Décédé

OBSERVATIONS

Chevalier d’Arthez

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/531 n° 5087

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)