Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : François Firmin Frecot

Né le : 11 octobre 1746 à Belfort [Rhin (Haut)]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que François Firmin Frecot

Afficher entrées par pages

Rechercher :

Fonction	Lieu	Juridiction	Classe	Date de nomination	Observations
Procureur	Sarreguemines	Tribunaux de 1^ère instance		17/02/1819	Selon le registre des nominations
Juge de paix	Châteaurenard (Loiret)	Justices de paix		28/04/1819

Résultats 1 à 2 sur un total de 2

Précédent1Suivant

Fin d’activité le 07/02/1830 - Motif : Décédé

OBSERVATIONS

Juge au tribunal de Remiremont, du 21/10/1790 au 1/12/1792

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/531 n° 4965

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)