Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Joseph Charles Alphonse Morard

Né le : 8 juillet 1773 à Sault [Vaucluse]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Joseph Charles Alphonse Morard

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Greffier de justice de paix	Sault		07/02/1803
Magistrat de sûreté	Carpentras	Tribunaux de 1^ère instance	16/10/1804
Juge d’instruction	Carpentras	Tribunaux de 1^ère instance	10/06/1811
Président	Carpentras	Tribunaux de 1^ère instance	23/02/1820

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Fin d’activité le 13/02/1845 - Motif : Décédé

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/531 n° 4826

Dossier personnel :

Dossier Légion d’honneur : LH/1925/23

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)