Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : André Michel Rivière Nocase

Né le : 26 octobre 1787 à Montélimar [Drôme]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que André Michel Rivière Nocase

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Juge	Privas	Tribunaux de 1^ère instance	12/03/1817
Président	Nyons	Tribunaux de 1^ère instance	15/02/1832
Procureur	Montélimar	Tribunaux de 1^ère instance	06/07/1835
Juge	Tournon	Tribunaux de 1^ère instance	01/03/1841
Juge	Grenoble	Tribunaux de 1^ère instance	07/05/1841
Juge	Montélimar	Tribunaux de 1^ère instance	13/02/1845

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Fin d’activité le 19/12/1857 - Motif : Admis à la retraite

DISTINCTIONS

Honorariat :

Juge

OBSERVATIONS

Juge à la Cour prévôtale de l’Ardèche

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/531 n° 4725

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/368

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)