Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Louis Melchior Febvrel

Né le : 12 décembre 1786 à Saint-Dié [Vosges]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Louis Melchior Febvrel

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Substitut	Mirecourt	Tribunaux de 1^ère instance	02/04/1813
Juge d’instruction	Saint-Dié	Tribunaux de 1^ère instance	11/04/1821
Président	Saint-Dié	Tribunaux de 1^ère instance	03/10/1831

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Fin d’activité le 20/12/1856 - Motif : Admis à la retraite - Décédé le 9 février 1865

DISTINCTIONS

Honorariat :

Président

Légion d’honneur :

Chevalier le 4 mai 1845

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/530 n° 4582

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/156
Dossier Légion d’honneur : LH/951/35

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)