Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Jean Baptiste Augustin Bouchon

Né le : 12 mai 1758 à Toul [Meurthe]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Jean Baptiste Augustin Bouchon

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Fonction	Lieu	Juridiction	Classe	Date de nomination	Observations
Juge	Toul	Tribunaux de 1^ère instance		11/06/1800
Président	Toul	Tribunaux de 1^ère instance		11/06/1806

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Fin d’activité le 08/07/1838 - Motif : Décédé - Décédé le 8 juillet 1838

DISTINCTIONS

Légion d’honneur :

Chevalier le 5 mai 1931

OBSERVATIONS

Accusateur public près le tribunal de Toul, 04/12/1790, Commissaire du gouvernement près le tribunal de Toul, 15/09/1792, Juge au tribunal de la Meurthe, du 01/10/1795, au 7/1/1796. Remplacé le 30/07/1838

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/530 n° 4450

Dossier personnel :

Dossier Légion d’honneur : LH/307/41

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)