Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Gabriel Cavalier

Né le : 16 janvier 1756 à Villeneuve [Hérault]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Gabriel Cavalier

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Fonction	Lieu	Juridiction	Classe	Date de nomination	Observations
Président	Hérault	Tribunaux de 1^ère instance		17/04/1799	Tribunal criminel, puis Cour de justice criminelle
Président de chambre	Montpellier	Cour d’appel		10/06/1811

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Fin d’activité le 31/01/1830 - Motif : Admis à la retraite

OBSERVATIONS

Juge suppléant du tribunal de district de Béziers, du 07/10/1790 au 17/9/1792

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/530 n° 4106

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)