Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Jean Baptiste Geneviève Revel

Né le : 18 mars 1759 à Montrevel [Ain]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Jean Baptiste Geneviève Revel

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Substitut	Trévoux	Tribunaux de 1^ère instance	17/05/1804
Substitut	Bourg-en-Bresse	Tribunaux de 1^ère instance	07/01/1808
Juge d’instruction	Bourg-en-Bresse	Tribunaux de 1^ère instance	02/04/1811
Vice-président	Bourg-en-Bresse	Tribunaux de 1^ère instance	07/12/1828

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Fin d’activité le 06/05/1831 - Motif : Admis à la retraite

OBSERVATIONS

Accusateur public près le Tribunal criminel de l’Ain, du 18/08/1794 au 27/10/1795, Juge au Tribunal civil de l’Ain, du 25/10/1796 au 4/5/1800

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/529 n° 3820

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)