Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Avite Julien Barthélémy Degros de Conflans

Né le : 10 mars 1801 à Romans [Drôme]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Avite Julien Barthélémy Degros de Conflans

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Juge auditeur	Valence	Tribunaux de 1^ère instance	04/02/1824
Substitut	Die	Tribunaux de 1^ère instance	16/08/1826
Juge	Valence	Tribunaux de 1^ère instance	08/03/1829

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Fin d’activité le 02/04/1853 - Motif : Admis à la retraite

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/529 n° 3485

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/114

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)