Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Jean François Robin-Descombes

Né le : 16 juin 1751 à Saint-Marcellin [Isère]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Jean François Robin-Descombes

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Juge	Saint-Marcellin	Tribunaux de 1^ère instance	18/06/1800
Président	Saint-Marcellin	Tribunaux de 1^ère instance	12/07/1806
Remplacé			13/05/1818	Admis à la retraite
Président	Saint-Marcellin	Tribunaux de 1^ère instance	04/03/1819

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Fin d’activité le 02/12/1829 - Motif : Admis à la retraite

DISTINCTIONS

Honorariat :

Président

OBSERVATIONS

Juge au tribunal de district de Saint-Marcellin, du 30/10/1790 au 26/11/1792, Président du tribunal de district de Saint-Marcellin, du 10/11/1792 à 1795

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/529 n° 3361

Dossier personnel :

Dossier Légion d’honneur : LH/2355/5

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)