Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Emmanuel Michel

Né le : 3 juillet 1799 à Douai [Nord]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Emmanuel Michel

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Substitut	Montreuil	Tribunaux de 1^ère instance	30/05/1821
Substitut	Cambrai	Tribunaux de 1^ère instance	27/07/1825
Substitut	Saint-Omer	Tribunaux de 1^ère instance	28/02/1827
Procureur	Saint-Pol	Tribunaux de 1^ère instance	02/05/1827
Procureur	Valenciennes	Tribunaux de 1^ère instance	31/07/1830
Révoqué			26/12/1831
Substitut du procureur général	Metz	Cour d’appel	07/02/1832
Conseiller	Metz	Cour d’appel	10/09/1834

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Fin d’activité le 17/11/1851 - Motif : Admis à la retraite

OBSERVATIONS

Chevalier Légion d’honneur

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/529 n° 3118

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/298

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Briard. [La modération], 4 novembre 1852, Metz, Nouvian, 1852, 37 p. [Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel, Metz]