Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Denis Antoine Marie Fouquerand

Né le : 24 septembre 1770 à Beaune [Côte-d’Or]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Denis Antoine Marie Fouquerand

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Juge suppléant	Beaune	Tribunaux de 1^ère instance	06/08/1811
Procureur	Beaune	Tribunaux de 1^ère instance	08/11/1815	Non acceptant
Juge	Beaune	Tribunaux de 1^ère instance	10/01/1816

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Fin d’activité le 15/06/1849 - Motif : Admis à la retraite - Décédé le 20 juillet 1851

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/528 n° 2865

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Robert (Adolphe), Cougny (Gaston). Dictionnaire des parlementaires français, tome III, Paris, Bourloton éditeur, 1891, p. 41.