Né le : 2 mai 1798 à Onlay [Nièvre]
Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Hector Sébastien François Dubosc de Cussy
Fin d’activité le 04/07/1827 - Motif : Démission
SOURCES
Registre matricule :
- Métropole CARAN, Cote : BB/6*/528 n° 2342
Abréviations :
- CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)
- CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)
- CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)