Né le : 4 juin 1797 à Lons-le-Saunier [Jura]
Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Claude Louis Demoly
Fin d’activité le 19/02/1852 - Motif : Révoqué
DISTINCTIONS
Légion d’honneur :
- Chevalier le 11 novembre 1848
SOURCES
Registre matricule :
- Métropole CARAN, Cote : BB/6*/527 n° 1863
- CAOM, Cote colonies : D2C/262 n° 292
Dossier personnel :
- Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/120
- Magistrats - CAOM, Cote EE : 659 (14)
Abréviations :
- CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)
- CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)
- CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)