Né le : 25 août 1760 à Gray [Saône (Haute)]
Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Jean Baptiste Louis Morel
Fin d’activité le 22/03/1827 - Motif : Admis à la retraite
OBSERVATIONS
- Commissaire du gouvernement près le tribunal de district de Champlitte, 01/10/1790, Commissaire du gouvernement près le Tribunal de police correctionnelle de Vesoul, 07/11/1796
SOURCES
Registre matricule :
- Métropole CARAN, Cote : BB/6*/527 n° 1861
Abréviations :
- CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)
- CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)
- CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)