Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Jean Baptiste Louis Morel

Né le : 25 août 1760 à Gray [Saône (Haute)]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Jean Baptiste Louis Morel

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Juge suppléant	Gray	Tribunaux de 1^ère instance	01/06/1800
Magistrat de sûreté	Gray	Tribunaux de 1^ère instance	14/03/1801
Procureur	Gray	Tribunaux de 1^ère instance	01/05/1811
Président	Lure	Tribunaux de 1^ère instance	26/05/1819

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Fin d’activité le 22/03/1827 - Motif : Admis à la retraite

OBSERVATIONS

Commissaire du gouvernement près le tribunal de district de Champlitte, 01/10/1790, Commissaire du gouvernement près le Tribunal de police correctionnelle de Vesoul, 07/11/1796

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/527 n° 1861

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)