Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : François Henri Joseph Troy

Né le : 22 avril 1771 à Laymont [Gers]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que François Henri Joseph Troy

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Juge suppléant	Lombez	Tribunaux de 1^ère instance		1811
Substitut	Lombez	Tribunaux de 1^ère instance	04/08/1819
Juge d’instruction	Lombez	Tribunaux de 1^ère instance	25/06/1823

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Fin d’activité le 17/02/1841 - Motif : Admis à la retraite - Décédé le 18 juin 1841

SOURCES

Registre matricule :

Métropole CARAN, Cote : BB/6*/526 n° 770

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Robert (Adolphe), Cougny (Gaston). Dictionnaire des parlementaires français, tome V, Paris, Bourloton éditeur, 1891, p. 454.