Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Alfred Daviel

Né le : 3 mai 1800 à Evreux [Eure]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Alfred Daviel

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Procureur	Rouen	Tribunaux de 1^ère instance	13/08/1830	Non installé
Premier avocat général	Rouen	Cour d’appel	27/08/1830
Démissionnaire			11/08/1833
Procureur général	Rouen	Cour d’appel	11/02/1850
Garde des sceaux	Paris	Ministère de la Justice	01/11/1851
Procureur général	Rouen	Cour d’appel	18/12/1851

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Fin d’activité le 31/10/1854 - Motif : Appelé à d'autres fonctions (sénateur) - Décédé le 11 juin 1856

DISTINCTIONS

Honorariat :

Premier président

SOURCES

Fiche de carrière :

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/111
Dossier Légion d’honneur : LH/674/55

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Jolibois (Eugène). Modifications au Code d’instruction criminelle. Lois du 4 avril 1855 et du 17 juillet 1856 (relatives à la détention préventive et à la suppression de la Chambre du conseil), 4 novembre 1856, Rouen, Vve A. Surville, 1856, 31 p. [Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel, Rouen]
Robert (Adolphe), Cougny (Gaston). Dictionnaire des parlementaires français, tome II, Paris, Bourloton éditeur, 1890, p. 276-277.
Vinuesa (Julien). Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848), mémoire de master, Histoire, Université de Rouen, 2004 (http//vinuesa-julien.blog.fr)