Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Jean Charles Babinet

Né le : 8 décembre 1821 à Paris [Seine]
Diplôme(s) : DD

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Jean Charles Babinet

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination	Observations
Substitut	Poitiers	Tribunaux de 1^ère instance	19/03/1848
Substitut du procureur général	Poitiers	Cour d’appel	29/10/1853	23/10/1853 selon les Notices de la Cour de cassation
Avocat général	Nîmes	Cour d’appel	13/10/1859
Premier avocat général	Angers	Cour d’appel	31/12/1859	1860 selon les Notices de la Cour de cassation
Directeur des affaires criminelles	Paris	Ministère de la Justice	04/03/1861
Avocat général à la Cour de cassation	Paris	Cour de cassation	28/07/1871
Conseiller à la Cour de cassation	Paris	Cour de cassation	01/06/1875

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Fin d’activité le 17/10/1896 - Motif : Admis à la retraite - Décédé le 30 mai 1907

DISTINCTIONS

Honorariat :

Président de chambre

Légion d’honneur :

Chevalier le 12 août 1862
Officier le 12 août 1865
Commandeur le 11 août 1869

OBSERVATIONS

Professeur suppléant faculté de droit. Officier de l’Instruction publique. Officier de l’ordre du Mexique. Commandeur de l’ordre de Léopold de Belgique

SOURCES

Fiche de carrière :

Dossier personnel :

Dossier Légion d’honneur : LH/85/57

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Le Tribunal et la Cour de Cassation. Notices sur le personnel (1791-1879), Paris, Imprimerie nationale, 1879, p. 341-342.
Le Tribunal et la Cour de cassation. Notices sur le personnel (1891-1905), 2e supplément, Paris, Imprimerie nationale, MDCCCV, p. 17.
Babinet (Léon, colonel). Notice nécrologique sur Jean-Charles Babinet, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, Bulletin de la Société des antiquaires de l’Ouest, 3e série, tome 1, 1907-1909, p. 494-504.
Lombard (Henri Gustave). Discours à l’audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation, 17 octobre 1907.
Le Tribunal et la Cour de cassation. Notices sur le personnel (1905-1963), 3e supplément, Paris, Imprimerie nationale, 1963, p. 46.