Annuaire rétrospectif de la magistrature xix^e-xx^e siècles

Fiche Magistrat : Jean Baptiste Joseph Charles Ardant

Né le : 26 septembre 1815 à Limoges [Vienne (Haute)]

Dans le tableau ci-dessous, un clic sur le lieu affiche les magistrats ayant exercé en même temps et dans la même juridiction que Jean Baptiste Joseph Charles Ardant

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Fonction	Lieu	Juridiction	Date de nomination
Substitut du procureur général	Limoges	Cour d’appel	21/03/1848
Détaché à la chancellerie	Paris	Ministère de la Justice	16/01/1854
Conseiller	Limoges	Cour d’appel	12/06/1856
Président de chambre	Limoges	Cour d’appel	20/01/1869

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Fin d’activité le 12/10/1885 - Motif : Admis à la retraite - Décédé le 2 juillet 1890

DISTINCTIONS

Honorariat :

Président de chambre

Légion d’honneur :

Chevalier le 12 août 1864

OBSERVATIONS

Décédé en février 1891 selon la fiche de carrière, le 2/7/1890 selon le dossier de Légion d’honneur

SOURCES

Fiche de carrière :

Dossier personnel :

Magistrats - CARAN, Cote BB/6(II)/6
Dossier Légion d’honneur : LH/47/10

Abréviations :

CARAN (Centre d’accueil et de recherche des Archives nationales, Paris)

CAC (Centre des archives contemporaines, Fontainebleau)

CAOM (Centre des archives d’outre-mer, Aix-en-Provence)

BIBLIOGRAPHIE

Giacobbi. Le nouveau code pénal italien, 16 octobre 1890, Limoges, Vve H. Ducourtieux, 1890, 56 p. [Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée de la cour d’appel, Limoges]